Gilles Paumier


De: Gilles PAUMIER
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthophonistes
BOURGOGNE, FRANCHE-COMTÉ
Groupe:
Santé compétentes pour les orthophonistes
JORFTEXT000031705897(source JORF)
nomination
29 Décembre 201529/12/2015
De: Gilles Paumier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations
au service des élèves présentant un handicap (FNASEPH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gilles Paumier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
2° Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes des centres
Fédération nationale pour l'accompagnement scolaire des élèves
présentant un handicap (FNASEPH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Gilles Paumier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
2. Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale pour l'accompagnement scolaire des élèves présentant un handicap (FNASEPH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.